Références

Contexte

Pour le Client Maître d’Ouvrage, dans le cadre d’un litige avec le Constructeur d’un projet clé en main en Afrique du Nord, pour la mise en place d’unités de traitement des pollutions de deux usines en production : élaboration d’une analyse délais, établissement du Quantum comprenant l’analyse des demandes de rémunération complémentaires du Constructeur (environ 23 M€) et l’élaboration de la contre-réclamation du Client ;

Mission

Litiges & Arbitrage

Objectifs

• Analyse des causes de retards par la méthode As Planned versus As Built Windows Analysis ;
• Analyse critique et indépendante du Quantum des demandes du Contractant.
• Evaluation du Quantum de la demande reconventionnelle du Client ;

Enjeux

• Marché de conception et réalisation, clé en main, d’un montant de 54,3 M€ HT éq. pour rénover des unités industrielles en exploitation ;
• Retard des travaux entre 2 et 14 mois selon les unités de production, pour un délai initial d’1 an ;
• Demandes de rémunération complémentaires du Contractant à hauteur de 23 M€ HT.

Résultat

Les rapports ARGOS ont permis au Client de mener des négociations amiables avec le Contractant et d’éviter une procédure d’arbitrage internationale

Contexte

Le projet porte sur la rénovation de 32 cellules en béton armé (silos à blé) sur un port d'Afrique occidentale, confié à un groupement composé d’une entreprise française et d’une entreprise locale.
Les travaux ont été rapidement perturbés par des difficultés techniques liées à la formulation du béton projeté, puis bloqués en raison d'une problématique non résolue d'insuffisance de capacité portante des fondations existantes.
Faute d'accord en conciliation, le Maître d'Ouvrage a résilié le contrat, conduisant le Groupement à engager une procédure arbitrale devant la CCI à Paris.
Argos Construction est intervenu en qualité d'expert quantum au soutien du Groupement afin d'analyser les demandes des deux parties.

Mission

Litiges & Arbitrage

Objectifs

• Valoriser et défendre les demandes du Groupement dans le cadre de l'arbitrage CCI
• Analyser et réfuter les demandes reconventionnelles du Maître d'Ouvrage et les conclusions de l'expert adverse ;
• Produire les rapports quantum successifs à l'appui des mémoires déposés devant la Cour Internationale d'Arbitrage.

Enjeux

• Durée contractuelle des travaux : 17 mois
• Demande nette du Groupement : ~1,1 M€ TTC (après remboursement de l'avance de démarrage de 1,065 M€ sur un préjudice brut de ~2,87 M€)
• Demandes reconventionnelles du Maître d'Ouvrage : 32,1 M€ TTC
• Points clés du litige : caractère fautif ou non de la résiliation, blocage des travaux lié aux fondations existantes, non-conformité des bétons projetés aux exigences contractuelles, responsabilité des surcoûts et retards

Mission

Avis externe limité pour le maître d'oeuvre

Objectifs

• Analyse des modifications et perturbations par contrat
• Note de synthèse avec impacts délais et financiers

Enjeux

• 14 mois de retard pour un délai initial de 22 mois ;
• 60,1 M€ éq. pour un marché de 57,4 M€ éq.

Résultat

A venir.

Objectifs

• Analyse des impacts des modifications et perturbations sur l'exécution
• Analyse des désordres et présentation des solutions techniques

Enjeux

• 3,9 M€ pour un marché de 3,7 M€.

Résultat

Négociation amiable.